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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE
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DOREMAIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOREMAIL
FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE SARL

Numéro de dépôt :
3602168
Date de dépôt :
01/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2018
DOREMAIL de FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE

Présentation de la marque DOREMAIL

Déposée le 1 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOREMAIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE domicilié(e) 140 RUE DES LAURIERS, ZAC DE NICOPOLIS,83170 BRIGNOLES - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 587 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE domicilié(e) 140 RUE DES LAURIERS, ZAC DE NICOPOLIS,83170 BRIGNOLES - 83170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOREMAIL est expirée depuis le 1 octobre 2018.

FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Stone Sticker , PIERRE DE JERUSALEM , GALETS JAPONAIS , StoneSticker , NOSTRUM ZELLIJ , PETER & STONE , JERUSALEM STONE


FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE SARL - 140 RUE DES LAURIERS, ZAC DE NICOPOLIS,83170 BRIGNOLES - 83170 - France - SIREN 317587038


FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE - 140 RUE DES LAURIERS, ZAC DE NICOPOLIS,83170 BRIGNOLES - 83170 - France


Inscription le 1 avril 2009 - retrait partiel n°494696 - Publication au BOPI 2009-04-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Matériaux de construction non métalliques (à l'exclusion des peintures et enduits) ; monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.